Mentions légales

Éditrice du site

Conformément à l'article 10 de la loi espagnole 34/2002 du 11 juillet sur les services de la société de l'information et le commerce électronique (LSSI-CE), voici les informations relatives à la titulaire de ce site :

• Nom commercial : Léone Marketing
• Titulaire : TODO
• Forme juridique : TODO
• NIF / NIE (identifiant fiscal espagnol) : TODO
• Adresse : España
• E-mail : TODO
• Téléphone : —
• Site web : https://byleonemarketing.com

Inscription à un registre public, le cas échéant : —

L'éditrice est établie en Espagne : le site relève donc du droit espagnol, et notamment de la LSSI-CE.

Informations pour les visiteurs de France

Pour répondre aux usages français en matière de mentions légales :

• Éditrice : TODO, exerçant sous le nom Léone Marketing (coordonnées ci-dessus) ;
• Directrice de la publication : TODO ;
• Hébergeur : voir la section suivante.

Hébergeur

Le site est hébergé par :

• Infomaniak Network SA
• Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse
• www.infomaniak.com

Objet du site

Ce site présente les services de Léone Marketing : direction marketing à temps partagé pour les PME. L'activité est exercée depuis Barcelone (Espagne) pour des clients situés notamment en France et au Québec.

Le site permet de prendre contact et, le cas échéant, de réserver un rendez-vous. Il s'adresse principalement aux professionnels.

Conditions d'utilisation

L'accès au site est gratuit et ne nécessite aucune inscription. En l'utilisant, vous vous engagez à :

• en faire un usage licite, loyal et de bonne foi ;
• ne pas saisir dans le formulaire de contact de fausses informations, ni les données d'une autre personne sans son accord ;
• ne pas endommager ou surcharger le site, ni tenter d'accéder sans autorisation à ses systèmes.

Léone Marketing peut modifier à tout moment les contenus, la présentation ou les présentes mentions. La version applicable est celle en ligne au moment de votre visite.

Propriété intellectuelle

Les textes, visuels, logos, la charte graphique et le code de ce site appartiennent à TODO ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, diffusion, adaptation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.

Responsabilité

Léone Marketing veille à l'exactitude et à la mise à jour des informations publiées, sans pouvoir garantir l'absence d'erreurs ni une disponibilité permanente du site.

Les contenus du site sont fournis à titre d'information générale. Ils ne constituent pas un conseil personnalisé : les conditions de chaque mission sont fixées dans la proposition commerciale et le contrat correspondants.

Léone Marketing ne peut être tenue responsable des dommages résultant d'un usage inapproprié du site ou d'interruptions techniques indépendantes de sa volonté.

Liens vers d'autres sites

Le site contient des liens vers des services tiers, par exemple LinkedIn ou un outil de réservation de rendez-vous en ligne. Léone Marketing ne contrôle pas ces sites et n'est pas responsable de leurs contenus ni de leurs pratiques. Dès que vous suivez un lien, les conditions et la politique de confidentialité du site de destination s'appliquent.

Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données est décrit dans la Politique de confidentialité, et l'usage des cookies dans la Politique de cookies. Les deux sont accessibles depuis le pied de page.

Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions sont régies par le droit espagnol. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux de Barcelone sont compétents, sans préjudice des règles impératives qui protègent les consommateurs, notamment leur droit de saisir les tribunaux de leur domicile.